Boueurs

Veuillez trouver ci-dessous une Sentence de Police en date du 8 août 1778.

«  De par le Roi. Sentence de police de la Ville, Faubourgs et Banlieue de Troyes,

Qui condamne les nommés Edme Lutel, Boueur, demeurant aux Noës, et Edme Lafond, Boueur demeurant aux Faux-fossés, en chacun six livres d’amende, pour n’avoir pas mis de Numéros à leurs Tombereaux.

         Du 8 Août 1778.

Tous ceux qui ces présentes Lettres verront, le Lieutenant-Général de Police de la Ville, Faubourgs, & Banlieue de Troyes, Salut.

Savoir faisons que, sur le rapport fait à la préfecture Audience par Me Jacques Chaperon, Conseiller du Roi, Commissaire en ladite Police, qu’au préjudice des Règlements, les nommés Edme Lutel, Boueur, demeurant aux Noës, & Edme Lafond, Boueur, demeurant aux Faux-Fossés, n’ont point de Numéros à leurs Tombereaux, ainsi qu’il est porté au Procès-verbal qui en a été dressé le 22 juillet dernier, pourquoi, il les a fait assigner pour répondre à son Rapport.

Oui ledit Commissaire en son rapport, les Défendeurs en personne, en leurs défenses, le Procureur du Roi, comparant par Me Sourdat, son Substitut en ses conclusions, Nous avons les Défendeurs, pour leur contravention, condamné en chacun six livres d’amende, & aux frais du Procès-verbal & Exploit, ordonnons que la présente sera imprimée & affichée à leurs frais, dont exécutoire sera contr’eux décerné, ce qui sera exécuté, nonobstant opposition ou appellation quelconques, & sans y préjudicier, attendu qu’il s’agit de Police.

Si, mandons au premier Huissier de Police, sur ce requis, de mettre ces présentes à due, pleine et entière exécution, de ce faire lui donnons pouvoir & commission.

Qui furent faites & données audit Troyes, à l’Audience de ladite Police, tenue au Palais Royal de ladite Ville, par Messieurs Babeau, Président, pour l’absence de Monsieur Garnier de Montreuil, Bonnemain, Truelle de Chambouzon, Comparot de Longsols & Camusat Descarrets, Conseillers, tous Juges de Police, le Samedi 8 Août 1778.

                                                                       POTIE, Greffier ».