Mémoire de Jacques-Edme Regnault de Beaucaron

J’ai consacré un chapitre, dans « Les Aubois très célèbres », à Jacques-Edme Regnault de Beaucaron.

 

         Après la Terreur, lors de la Constitution de l’an III, il est nommé au tribunal criminel de Troyes le 20 vendémiaire an IV (12 octobre 1795) par 170 voix sur 235 votants. Poursuivant toujours avec un zèle infatigable la répression des crimes, il rédige un mémoire, imprimé dans les « Annales troyennes », sur la propagation du brigandage et les moyens de l’arrêter. Après un aperçu sur l’origine du brigandage, issu des orages de la Révolution, il expose que les lois ne sont pas assez rigoureuses, et que les criminels en profitent pour redoubler d’audace et d’effronterie.

 

Il serait bon que les dirigeants de la France du XXI° siècle en tirent profit !

 

         « Comment donc arrêter ce torrent qui déborde de toute part ?

 

Il faut que la loi redouble de sévérité, que les vols du premier ordre, comme ceux de grand chemin, avec effraction domestique, soient punis de mort, jusqu’à ce que la paix amène un nouvel ordre de choses. En effet, qu’est l’opprobre pour celui qui ne craint plus le déshonneur ? Rien. Qu’est la peine des fers pour celui qui ne craint pas la mort, surtout quand il espère pouvoir, quand il le voudra, briser ses fers sans courir le risque d’une plus grande peine ? Rien…

 

Il faut, pour les grands crimes, accorder une commutation de peine à celui qui désignera ses complices… Par cette mesure, on dissoudra cette union si forte qui lie entre eux tous les scélérats, qui est cause qu’ils se cachent les uns les autres…

 

Il faut salarier la gendarmerie, lui accorder des récompenses en cas de capture, comme sous l’ancien régime. Comment, en effet, voulez-vous que le service à cheval soit bien fait par des hommes dont le traitement par mois n’allait pas à 6 livres ?...

 

Il faut mettre les prisons sur un autre pied…

 

Il faut qu’aucun crime ne soit impuni, et, pour cela, faire, que la responsabilité des fonctionnaires publics ne soit pas illusoire. Quelques uns des fonctionnaires, négligent l’observation de la loi, se jouent de son exécution. Pour parer à cet inconvénient, il convient que l’on mette à même les fonctionnaires élevés en autorité de surveiller les inférieurs, que chaque directeur du Jury visite au moins tous les 6 mois les greffes de tous les juges de paix de son arrondissement, que l’accusateur public visite au moins tous les 6 mois ceux des tribunaux de police de son département. Alors, chacun se tiendra sur ses gardes, et, craignant pour sa responsabilité, se mettra en règle…Tous plieront sous la loi ou craindront sa juste vengeance… Mais, dira-t-on, il faut des fonds pour cela… ».

 

Regnault de Beaucaron estime alors que le produit des amendes suffirait amplement, si, au lieu de tomber dans la poche de quelques uns de ceux qui ont l’initiative de la police, il était versé régulièrement dans la caisse du Trésor public.

 

« Il faut re-moraliser le peuple. Le Corps législatif, le Gouvernement, donnent le signal. Que les instituteurs, les fonctionnaires publics, les ministres du culte y répondent. Semons l’instruction, le respect de la religion, ou ce qui revient au même, celui de la loi divine, l’amour de la loi civile, le zèle pour son exécution. Marquons l’immoralité du fer du mépris, que la vertu reçoive nos hommages, que la probité soit notre régulateur moral, comme la liberté est notre idole.

 

Telles sont les observations que m’a dictées l’état actuel des choses. Je n’ai pas entendu faire un ouvrage éloquent. Je n’ai pas puisé ces réflexions dans Brissot (chef de file des Girondins pendant la Révolution), Montesquieu, Beccaria (juriste, criminaliste, philosophe, économiste et homme de lettres, qui a fondé le droit pénal moderne) ou autres. Ecrites d’un seul jet, réellement improvisées, elles ne réclament que l’honneur de l’utilité. C’est au cœur à inspirer, c’est à la raison à parler ».

 

Le 17 messidor an V (7 juillet 1797), Regnault de Beaucaron envoie aux ministres de la police générale et de la justice, à l’administration centrale du département, aux juges de paix, officiers de gendarmerie, commissaires de police et agents des communes du département, et aux accusateurs publics des départements environnants, une adresse énergique dans laquelle il leur énumère les crimes continuels des chauffeurs (bandes de criminels qui s’introduisaient la nuit chez les gens et leur brûlaient les pieds sur les braises de la cheminée pour leur faire avouer où ils cachaient leurs économies), et les exhorte de la façon la plus pressante et la plus convaincante, à s’unir pour abattre cet hydre aux cent têtes et opposer une ligue sainte aux efforts combinés des assassins ».

 

Il donne ensuite une liste longue et détaillée de tous les renseignements et signalements que ses recherches lui ont procurés et qui peuvent aider à la découverte et à la répression des crimes.

          En même temps, il exerce des poursuites contre les anciens terroristes.