La Cour des Grands-Jours

La Cour des Grands-Jours, la plus haute des juridictions, est née à Troyes.

Après la, réunion de notre province à la couronne de France, elle est maintenue par Philippe-le-Bel jusqu’à Charles VI, soit par 8 rois successifs, comme une institution spéciale à notre province. Elle se continue ainsi pendant tout le XIV° siècle. Les Grands-Jours de Troyes sont ensuite reportés au sein du Parlement siégeant à Paris, et ainsi s’éteint la primitive institution des Grands-Jours, après sa session de 1409.

 

Les Grands-Jours de Troyes sont une institution permanente, au même titre que le Parlement de Paris. 

  

Cette Cour existe au moins depuis 1212, quand la comtesse Blanche, assistée de 34 barons décide du mode de partage, entre filles, des successions nobles, et pose des règles relatives au duel judiciaire.  

Jeanne, l’héritière de Champagne, épouse en 1284, le petit fils de Saint-Louis qui, l’année suivante, monte sur le trône de France sous le nom de Philippe-le-Bel.

Les institutions de Champagne sont maintenues et conservées. Et on trouve des comptes-rendus des sessions des Grands-Jours tenus à Troyes de 1278 à 1409.

Pour recevoir les magistrats de Paris, la couronne dispose de l'ancien château des comtes de Champagne, dont la distribution intérieure est à adapter, notamment pour la salle des plaidoyers et les prisons. Cette construction du XII° siècle reçoit des aménagements. L'échevinage rend le palais plus confortable, il fournit la tapisserie destinée à parer les chambres et décide de livrer un tapis pour les parquets où se font les plaidoyers. Un tableau avec le Christ occupe le milieu du mur du fond de la salle des audiences.

Pour le chauffage du palais, le roi donne des lettres-patentes pour " prendre et couper jusqu'à 50 cordes du bois de Rumilly-les-Vaudes " lui appartenant.  

 

En 1399, 10 ans avant la dernière session de l’existence des Grands Jours de Troyes, Charles VI reconnaît l’existence, la force, le pouvoir et l’autorité de cette ancienne cour souveraine.

 

Les conseillers constituant la Cour de Troyes, sont choisis parmi les membres du Parlement, auxquels sont adjoints par exemple l’évêque de Troyes, l’abbé de Montiéramey, celui de saint-Loup, de Saint-Martin-ès-Aires…

Les clercs, laïcs, conseillers, le procureur général du roi, les avocats du roi, les greffiers, protonotaires, avocats-procureurs, huissiers et sergents, se transportent tous de Paris à Troyes. L’entrée dans la ville de Troyes et l’installation de la cour, se font avec grande solennité. La cloche du Beffroi et celles des églises sont sonnées à toute volée. L’évêque, le bailli, les officiers du roi et ceux de la ville, se rendent au-devant des maîtres, et tous rentrent en ville en formant un nombreux et important cortège. Puis le Conseil de ville présente, chaque jour, aux membres de la cour, le vin de ville (le Président et les Maîtres des Requêtes : 4 pots, aux greffiers: 1 pot), offre des objets de consommation, et paie, avec des gants, les démarches que font certains commissaires pour s’éclairer sur les requêtes dans lesquelles la communauté des habitants est intéressée.

L’hospitalité accordée aux membres de la cour par la population troyenne est grande, et les réceptions nombreuses.

La présence d'une importante délégation du Parlement de Paris entraîne une spéculation et un renchérissement du coût de la vie. Il faut donc une règlementation des produits de première nécessité. Il y a 20 mesures allant de la nourriture du cheval et de son maître à la taxation de la volaille, du gibier, du beurre frais.

 

Dans " Les droits et coutumes de Champagne ", un article de 1224 règle les droits d’une femme bourgeoise mariée à un gentilhomme, à l’occasion d’un litige relevé entre héritiers.

En 1267, la cour apprécie des faits de violences commis par les gens du comté de Grandpré, exercées sur les sergents du comte de Champagne, son suzerain.

Un article de 1270 règle les droits des veuves sur les forêts qu’elles tiennent en douaire.

En 1275, " le haut justicier a droit de prendre tous les biens de celui qui a méfait ".

En 1287, la cour défend, par voie de règlement, aux baillis et aux prévôts de Champagne, de vendre les maisons et les sergenteries de leurs juridictions.

En 1288, elle ordonne qu’il n’y aura plus de tabellions que dans les châteaux. Elle défend aux bourgeois de Bar-sur-Aube d’acheter, contre la coutume, des vignes à Couvignon et d’en transporter les récoltes à Bar-sur-Aube.

En 1289, lors d’un litige privé, il est dit " que l’aîné des enfants aura l’avouerie des plus jeunes ".

La même année, elle enjoint au bailli de Chaumont de faire réparer par le duc de Lorraine, en employant même la force armée, et en s’emparant de tout ce qu’il peut saisir appartenant au duc, les injures et les violences commises par lui et par ses gens au préjudice du roi, de manière que l’honneur du roi soit maintenu.

Le nombre d’affaires soumises à la cour est considérable. A certaines sessions, il y en a plus de 200 !

A la session de 1381, la cour transporte dans ses bagages les pièces des procès commencés à Paris et intéressant la Champagne, pour " les mettre à fin aux Grands Jours de Troyes ".

En 1408, lorsque les délégués du Parlement de Paris se préparent à se rendre à Troyes, il est constaté que les charretiers ont, sur leur voiture, chargé "  deux queues (futailles) pleines de procès de Champagne pour être menés à Troyes, et plusieurs queues et poinçons pleins des habillements et besognes, tant des seigneurs que des avocats et procureurs… ".

  

En 1409, la Cour réglemente le prix du service du culte catholique, arrêt important, fixant le prix des mariages, enterrements… Le nombre des affaires soumises à la Cour est considérable et revêt toutes les formes. Certaines sont plaidées, d’autres instruites par écrit…

 

Ces faits justifient que, jusqu’au dernier jour, l’autorité des Grands-Jours de Troyes est égale à celle du Parlement.

 

La cour des Grands-Jours eut son sceau particulier que vous voyez reproduit ci-contre : le roi assis tient un sceptre et une main de justice. A droite, les armes de France, à gauche celles de Champagne.

 

Quelle meilleure conclusion que celle que l’un de nos poètes Amadis Jamyn, né à Chaource, poète champenois de la Pléïade, ami de Pierre de Ronsard a écrite en 1584 :

  "Au nom de la venue et du nom des Grands-Jours

Les meschants estonnez à la fuite ont recours :

Volleurs faux monnoieurs et violleurs de filles…

Le cry de ces Grands Jours leur fut espouvantable…

Juges je vous salue, embrassez vostre gloire

Qui sera dans mes vers d’éternelle mémoire… "